Menu

Mentions légales

KAMMI.FR

Kammi SIRH est une solution développée par KÉMÉO dont le siège social est situé au :

18 rue Saint Nicolas, 75012 Paris

RCS Paris B 808 182 521

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour La Confiance dans l’Economie Numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site kammi.fr les présentes mentions légales.

Le site kammi.fr est accessible à l’adresse suivante : https://kammi.fr (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes « Mentions Légales ».


ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour La Confiance dans l’Economie Numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site kammi.fr est édité par :

KEMEO

ci après  « l’Éditeur  »

Le Directeur de publication est :

Sébastien BLOCHET

ci après  « le Directeur de publication  »
Le site kammi.fr est hébergé par :

OVH
SIRET : 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
SAS au capital de 10 059 500 €

ci après  « l’Hébergeur  »

Conception par l’agence Escale Communication & Julien Deret

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site kammi.fr.


ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.


ARTICLE 3 – COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Le site kammi.fr est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des utilisateurs.


ARTICLE 4 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.


ARTICLE 5 – CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’Éditeur :

soit par mail : sales@kemeo.com

soit par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.

Le site kammi.fr vous souhaite une excellente navigation !